Conditions générales de vente

Les produits présentés sur le site internet Philosophale accessible via philosophale.com (ci-après, le « Site »), sont vendus par la société Philosophale, société par actions simplifiée au capital de 1.000 euros dont le siège social est sis 69 avenue de Suffren 75007 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 903 148 567 (ci-après, « Philosophale »).
Les présentes Conditions Générales de Ventes régissent toute visite et commande réalisée sur le Site par un consommateur, c’est-à-dire par une personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole au sens du Code de la consommation (ci-après «Vous»).

Si Vous n’êtes pas un « consommateur », nous vous invitons à vous abstenir de conclure des transactions commerciales sur le Site et de nous contacter via contact@philosophale.com afin d’obtenir les conditions applicables à votre situation.
Vous devez être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique. Philosophale se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes provenant de toute personne qui ne serait pas un « consommateur ».

Les Conditions Générales de Vente en vigueur sont celles accessibles au jour de la validation de la commande. Elles pourront être modifiées à tout moment et notamment en considération d’éventuelles évolutions législatives. Les nouvelles conditions générales de vente s’appliqueront à leur date de publication sur le Site.
Si vous êtes en désaccord avec des termes indiqués dans les présentes Conditions Générales de Vente, Philosophale Vous invite à ne pas valider votre formulaire de commande. En validant votre formulaire de commande, vous confirmez avoir pris connaissance et accepter les présentes Conditions Générales de Vente sans réserves.

Article 1 – Produits et Prix

Philosophale propose une gamme de produits qui est susceptible d’évoluer à tout moment à la seule discrétion de Philosophale (ci-après, les « Produits »).

Nos offres de produits sont valables aussi longtemps qu’elles sont en ligne et sont proposées dans la limite des stocks disponibles.

Les photographies, représentations 3D et les textes figurant sur le Site, illustrant les Produits présentés ne sont pas contractuels et ont pu faire l’objet de retouches.

Les caractéristiques de chaque Produit sont détaillées sur le Site.

Les prix de nos Produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors frais de livraison. Le Site se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la validation de Votre commande par vos soins.

Les Produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, Vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane, taxes locales, droits d’importation ou taxes d’Etat, sont susceptibles d’être exigés et resteront à votre charge. Ils relèvent de votre entière responsabilité en termes de déclaration et de paiement aux autorités et organismes compétents de votre pays.

Article 2 – Processus de commande

Afin de valider sa commande, Vous devrez :

– Vous rendre sur le Site, prendre connaissance des Produits et de leurs caractéristiques

– Sélectionner les Produits et les placer dans votre panier selon la quantité demandée

– Renseignez vos coordonnées en suivant les instructions.

– Lors de toute nouvelle passation de commande, vérifier et éventuellement actualiser les données personnelles de votre compte.

– Vérifier le contenu de votre panier ainsi que la quantité de Produits commandés et corriger ou modifier le cas échéant. Avant de valider le panier, prenez connaissance du montant total de votre panier, y compris les frais de livraison en fonction du mode d’expédition que Vous aurez choisi ainsi que des Conditions Générales de Vente.

La validation du panier, y compris du mode d’expédition déclenche le processus de paiement de la commande. Vous êtes alors redirigé vers le serveur de paiement en ligne pour procéder au paiement.

Philosophale Vous adresse un email de confirmation de votre commande.

Le contrat est réputé conclu au moment de la validation de la commande et est valable pour la durée nécessaire à l’exécution de la commande, jusqu’à l’extinction des garanties et obligations dues par les parties.

Les données enregistrées par le Site lors de la validation des commandes, constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par le Site et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

Article 3 – Disponibilité des Produits et Validation de la commande

Il vous appartient de vérifier au cours du processus de commande, article par article, que le nombre et le prix sont bien pris en compte dans le formulaire de commande.

Lorsqu’un Produit n’est plus disponible, Philosophale vous informera par email de cette indisponibilité et vous proposera des modalités conformément à l’article « Livraison ».

Philosophale se réserve le droit de refuser toute commande dont les quantités seraient anormalement élevées ou si Philosophale a rencontré des problèmes de paiement avec ce consommateur lors d’une commande antérieure.

Article 4 – Paiement

Toutes les commandes doivent être payées en Euros sur notre plateforme de transaction sécurisée STRIPE. Philosophale acceptera votre paiement en ligne réalisé avec l’un des moyens de paiement suivant : Visa, MasterCard ou American Express. Votre paiement est crypté et sécurisé par STRIPE. En communiquant les informations relatives à votre carte bancaire, Vous autorisez Philosophale à débiter ladite carte bancaire du montant correspondant au prix TTC de votre commande.

Pour un montant total supérieur à 800 Euros, des informations supplémentaires pourront Vous être demandées.

Vous confirmez être le titulaire de la carte bancaire débitée et que le nom figurant sur la carte bancaire est effectivement le vôtre.

A défaut de débit de la totalité du prix TTC de la commande, Philosophale se réserve le droit d’annuler de plein droit la commande sans délai. Il vous appartiendra de repasser commande avec un moyen de paiement valide.

Les Produits restent la propriété de Philosophale jusqu’à l’encaissement complet du prix TTC.

Les frais de télécommunication inhérents à l’accès au Site restent à votre charge exclusive.

Article 5 – Livraisons – Politique d’expédition

Il Vous appartient de vous assurer de l’exactitude de vos coordonnées lors de la passation de votre commande : nom, adresse de livraison/facturation complète, adresse email et numéro de téléphone. La livraison aura lieu à l’adresse de livraison que Vous aurez indiquée dans le formulaire de commande.

Philosophale livre tous les pays de l’UE.

Les frais de livraison sont fonction du lieu et du mode de livraison choisi par Vous et calculés sur la totalité de la commande. Ils Vous seront indiqués à la fin du processus de commande avant confirmation de cette dernière par vos soins.
Après confirmation de la commande et validation du paiement par Philosophale, les Produits seront livrés selon le moyen choisi parmi les moyens proposés lors du processus de commande.

Nous faisons notre possible pour que la livraison intervienne dans le délai le plus court, 30 jours au plus tard. En cas de difficultés, nous Vous en tiendrons informé par email.
La date de livraison est déterminée par la somme des éléments suivants : la bonne réception de votre paiement, la préparation de votre commande, la prise en charge du ou des colis par le transporteur et le délai de livraison de votre colis par le transporteur selon le mode de livraison choisi par vos soins sur le Site.

Lors de l’envoi du colis, nous Vous transmettons par email le numéro de suivi correspondant. Dès le départ et jusqu’à son arrivée, vous avez la possibilité de suivre votre colis en indiquant son numéro de suivi sur le site internet du transporteur.

Les frais de douanes et autres taxes dus dans le pays d’arrivée sont à Votre charge et ne pourront engager la responsabilité de Philosophale en cas de retenue du Produit en douane.

A la réception du colis, Vous devrez vérifier la conformité de votre commande. Toute anomalie concernant les références de produits livrés devra être signalée sur le récépissé présenté par le transporteur et devra être notifiée le jour même, ou au plus tard le 1er jour ouvré suivant la livraison au service clients de Philosophale (contact@philosophale.com).

En cas de détérioration du Produit pendant le transport, Vous devrez informer le transporteur au plus tard dans les trois jours, non compris les jours fériés, qui suivent la date de la livraison des Produits. Le défaut de réclamation dans ce délai éteint toute action contre le transporteur conformément à l’article L.133-3 du Code de commerce. Une copie de votre lettre devra être adressée à Philosophale sans délai.

En cas de retard au-delà de 30 jours, Philosophale vous contactera par email ou par téléphone pour déterminer avec Vous les suites à donner à Votre commande. La commande ne sera annulée que sur demande expresse de Votre part adressée à Philosophale par lettre recommandée avec accusé de réception en spécifiant la date et le numéro de commande, les Produits et le montant concernés.

Article 6 – Garanties

Conformément à l’article L.217-4 et suivants du Code de la consommation, Philosophale est tenue de livrer un Produit conforme à la commande et de répondre des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Au sens de l’article L.217-5 du Code de la consommation, le Produit est conforme au contrat :

1° s’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :

• s’il correspond à la description donnée par Philosophale et possède les qualités présentées sous forme d’échantillon ou de modèle ;
• s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

2° ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

L’article L.217-12 du Code de la consommation prévoit que « l’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien ».

De plus, au titre de l’article 1641 du Code civil, « le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus ».

Si le(s) Produit(s) sont non-conformes dans les conditions prévues ci-dessus ou s’ils présentent des vices-cachés, Vous devez exercer ces garanties en adressant votre demande à contact@philosophale.com pour notifier la non-conformité ou les vices-cachés de(s) Produit(s). Philosophale accusera réception de Votre demande et Vous indiquera les étapes à respecter dans le cadre de ce processus.

Tout retour de Produit se fera dans les mêmes conditions que celles visées à l’article 6 des présentes.

A l’issue des vérifications faites par Philosophale, si le caractère non conforme du Produit est confirmé, Vous aurez le choix, conformément à l’article L217-9 du Code de la consommation, entre la réparation ou le remplacement du Produit. Toutefois, Philosophale se réserve le droit de ne pas procéder selon Votre choix si ce choix entraine un coût manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité compte tenu de la valeur du Produit ou de l’importance du défaut.

Si le vice caché est avéré, Vous pourrez choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.

Limitation de responsabilité

La responsabilité de Philosophale à l’égard de tout Produit acheté sur Philosophale.com strictement limitée au prix d’achat de ce dernier. Philosophale ne sera en aucun cas responsable des pertes suivantes, indépendamment de leur origine : perte de revenus ou de ventes, perte d’exploitation, perte de profits ou de contrats, perte d’économies prévues, perte de données, perte de temps de travail ou de gestion, préjudice d’image, perte de chance, et notamment de commander un Produit, préjudice moral.

Les documents, descriptions et informations relatifs aux Produits figurant sur le Site ne sont couverts par aucune garantie, explicite ou implicite, à l’exception des garanties prévues par la loi.

Philosophale ne fournit aucune garantie concernant tout préjudice qui pourrait être causé par la transmission d’un virus informatique, (ou autres programmes informatiques malveillant) ou de toute autre forme de routine de programmation conçue pour endommager, détruire ou détériorer de toute autre manière une fonctionnalité d’un ordinateur ou d’entraver le bon fonctionnement de celui-ci, en ce compris toute transmission découlant d’un téléchargement de tout contenu effectué par le Client, des logiciels utilisés par celui-ci pour télécharger le contenu, du Site ou du serveur qui permet d’y accéder. A cet égard, Vous reconnaissez qu’il est de votre responsabilité d’installer des anti-virus et des logiciels de sécurité appropriés sur votre matériel informatique et tout autre dispositif afin de les protéger contre tout bogue, virus ou autre routine de programmation de cet ordre s’avérant nuisible. Vous reconnaissez assumer l’ensemble des risques liés à tout contenu téléchargé ou obtenu de toute autre manière par le biais de l’utilisation du Site et convient qu’il est seul responsable de tout dommage causé à son système informatique ou de toute perte de données résultant du téléchargement de ce contenu.

Article 7 – Les obligations de l’acheteur

Suite à l’achat de produit, Philosophale Vous offre la possibilité de publier des photos de son produit ou des photos impliquant l’usage de son produit sur les réseaux sociaux. L’Acheteur autorise Philosophale à reproduire et à distribuer ces contenus publics sur le site internet et les réseaux sociaux de Philosophale. Philosophale n’est pas responsable des messages accompagnant les publications de Vos contenus sur les réseaux sociaux. Vous vous engagez néanmoins à ce que le contenu que Vous postez soit en accord avec la loi, et qu’en particulier aucun propos ne puisse être considéré comme illégal, déloyal, discriminant, raciste, sexiste ou bien violent.

Article 8 – Propriété intellectuelle

D’une manière générale les marques, figuratives ou non, et plus généralement tous les logotypes, images, symbole et illustrations figurant sur le Site et/ou sur les Produits, leurs emballages, qu’ils soient déposés ou non, enregistrés ou non, (ci-après, les « Droits de Propriété Intellectuelle » sont et demeureront la propriété exclusive de Philosophale. Toute reproduction, copie, diffusion, modification ou utilisation, totale ou partielle, de ces Droits de Propriété Intellectuelle, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de Philosophale, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en est de même pour tout droit d’auteur, dessin, modèle et brevet qui sont la propriété de Philosophale ou pour lesquels Philosophale détient les droits.

Article 9 – Force majeure

L’exécution par Philosophale de ses obligations aux termes du présent contrat seront suspendues en cas de Force Majeure pendant toute la durée de la Force Majeure, y compris en cas de perturbation, d’inondation, d’incendie ou de grève notamment des services postaux et moyens de transport ou de communication. Dès lors, Philosophale n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages directs ou indirects liés à de tels événements hors de son contrôle.

Lorsque la suspension de l’exécution des obligations de Philosophale se poursuit pendant une période supérieure à quatre-vingt-dix (90) jours, Vous avez la possibilité de résilier la commande en cours et Philosophale procèdera alors au remboursement de la commande.

Article 10 – Droit applicable – Litiges

Le présent contrat est souscrit en langue française et soumis à la loi française.

En cas de réclamation, Vous êtes invité à contacter le service client :
contact@philosophale.com
Philosophale, 69 avenue de Suffren 75007 Paris, France.

A défaut de réponse satisfaisante dans le cadre de votre réclamation et dans l’année qui suivra votre demande auprès de notre service client, Vous pourrez faire examiner votre demande par un médiateur. En vertu de l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. Dès lors, Vous pouvez saisir la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013 via le lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR

En cas de litige entre Philosophale et Vous, et à défaut de résolution du litige dans le cadre des procédures prévues ci-dessus, le litige sera porté devant les juridictions françaises compétentes.

Vous pouvez vous faire assister par un conseil à tout moment, à vos frais.

Article 11 – Politique de confidentialité

 1 – Données personnelles

Philosophale s’engage à ne pas divulguer à des tiers les données à caractère personnel que vous lui communiquez. Vos données à caractère personnel ne seront utilisées par nos services internes que pour le traitement de votre commande, renforcer et personnaliser la communication, vous proposer des offres relatives aux Produits réservées aux clients de Philosophale, vous adresser les lettres d’information du Site et des newsletters auxquelles vous vous serez abonnés, permettre d’établir des tendances globales de comportement d’achat, sans que vous soyez en aucun cas identifiable, Vous transmettre les éventuels catalogues, Vous informer sur les produits Philosophale, Vous proposer un outil de communication en ligne, Vous informer des événements organisés par Philosophale, Vous proposer de participer à des sondages, Vous permettre de suivre le Site et son actualité.

La durée de traitement et de conservation des données est limité au temps pendant lequel vous êtes inscrit à nos newsletters. Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement et vous désinscrire en cliquant sur le lien de désinscription en bas de chaque email.

En conséquence et conformément à la loi informatique et des libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification, et de suppression aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande en ligne contact@philosophale.com ou par courrier, en nous indiquant votre nom, prénom, adresse et si possible votre référence client à: Philosophale, 69 avenue de Suffren, 75007 Paris, France.

2 – Cookies

Les cookies, ou témoins de connexion, sont des petits fichiers texte enregistrés par votre navigateur sur votre terminal (ordinateur, tablette, mobile…) lorsque vous visitez un site internet. Nous utilisons des cookies.

Certains cookies sont nécessaires au fonctionnement du site ou à sa sécurité. Ils sont pour la plupart des « cookies de session », c’est-à-dire qu’ils seront automatiquement supprimés de votre disque dur une fois la session terminée (quand vous vous déconnectez ou quand vous fermez votre navigateur).

Les cookies enregistrant vos préférences d’interface et de navigation sont conservés plus longtemps, pour vous éviter d’avoir à saisir ou sélectionner à nouveau ces informations à chaque visite.

Par mesure de sécurité, tous les cookies déposés par ce site sont cryptés et ne peuvent être relus par une autre application. Aucune information personnelle n’est enregistrée dans ces fichiers.

Article 12 – Politique de remboursement (Rétractation / Retour / Echange)

 1 Philosophale s’engage à vous fournir des produits de haute qualité. Malgré cela, si Vous n’êtes pas satisfait de Votre commande, Vous disposez d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des Produits pour exercer votre droit de rétractation. Pour ce faire, Vous devez adresser votre demande de retour ou d’échange par email à contact@philosophale.com en indiquant le numéro et la date de la commande, vos noms et prénom, adresse de livraison, et les Produits concernés. Philosophale vous informera de la procédure à suivre et Vous devrez préparer le colis contenant les Produits et la facture.

2 Vous devrez retourner les Produits dans leur état d’origine (emballage, packaging) dans un délai de quatorze (14) jours à compter de l’accord que vous aurez reçu par email de Philosophale. Philosophale pourra refuser le retour, le remboursement ou l’échange de tout produit qui ne lui serait pas parvenu dans ce délai ou qui serait incomplet, ouvert, entamé ou abîmé ou dont l’emballage d’origine aurait été détérioré.

3 Tout risque lié au retour de(s) Produit(s) est à Votre charge.

4 Les frais de retour sont à Votre charge. Philosophale n’acceptera pas les colis adressés en port dû.

5 Toute demande de renseignements complémentaires devra être adressée à : contact@philosophale.com ou Philosophale, 69 avenue de Suffren 75007 Paris, France.